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Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.

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This opening section summarizes the principal clauses and provides direct references to the underlying documents.

01

Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.

Reference Service Public FR
02

Champ d'application des services

Les services fournis par Crab Pizza sont décrits sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier ces services à tout moment.

Reference EU Commission
Service Public FR EU Commission
Core Terms

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Les frais peuvent varier en fonction des services choisis.

PrivacyContact
03
Operational clause

Paiements et conditions commerciales

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Les frais peuvent varier en fonction des services choisis.

ReferenceWIPO
04
Operational clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via le site. Ces conditions peuvent être mises à jour périodiquement.

ReferenceHCCH
HomeTerms
Policy Terms
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Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

05

Propriété intellectuelle

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Reference Service Public FR
06

Clause de non-responsabilité

Crab Pizza ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services fournis.

Reference EU Commission